Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL AUBRAC
M. GAZAGNADOU Sébastien

Numéro de dépôt :
4239034
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2026
ROYAL AUBRAC de GAZAGNADOU Sébastien

Présentation de la marque ROYAL AUBRAC

Déposée le 8 janvier 2016 par monsieur GAZAGNADOU Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROYAL AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur GAZAGNADOU Sébastien domicilié(e) LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAZAGNADOU Sébastien domicilié(e) LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France.

La marque ROYAL AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL AUBRAC arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

GAZAGNADOU Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : AUBRAC , BONATER , MY AUBRAC , LUCIE D'AUBRAC , AUBRAC , Collection LES ELEMENTAIRES de Pierre Montsalvi , MILLENARIUM , RUTHENES , Pierre Montsalvi , AUROCHS


M. GAZAGNADOU Sébastien - LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France


M. GAZAGNADOU Sébastien - LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.